Signos distintivos de origem : entre o velho e o novo mundo vitivinícola

• Ano de defesa: 2011
• Autor(a) principal: Bruch, Kelly Lissandra
• Orientador(a): Fradera, Vera Maria Jacob de
• Tipo de documento: Tese
• Tipo de acesso: Acesso aberto
• Idioma: por
• Palavras-chave em Português: Procedência geográfica : Certificação de origem do produto; Direito industrial; Direito comercial : Producao industrial; Propriedade industrial : Patente : Marca; Direito internacional; Vinho : História; Vitivinicultura : Indicacoes geograficas
• Palavras-chave em Inglês: Wine; Geographical indication; Appellation of origin; Indication of origin,; International law; Industrial property
• Palavras-chave em Espanhol: Vino; Indicación geográfica; Denominación de origen; Indicación de origen; El derecho internacional; La propiedad industrial
• Link de acesso: http://hdl.handle.net/10183/115635

Depuis l'Antiquité, les signes distinctifs sont utilisés pour identifier et différencier l'origine commerciale ou géographique des marchandises, ou pour indiquer la propriété d'un produit. Il semble que, à travers de l'histoire, il ya eu un progrès dans la construction et la consolidation de l'utilisation de ces signes dans l'arène internationale, en particulier pour les produits qui ont été le plus identifies avec leur origine: le vin. Ainsi, le but de cette étude est de voir comment une telle avance a été produite et quels résultats peuvent être trouvés sous la protection des signes distinctifs d'origine.Dans ce but, l’étude , l est divisée en deux parties. En guise d'introduction, on explore l'évolution historique de l'utilisation de ces signes en la Mésopotamie, en Grèce et à Rome, où on a élaboré des vins Falernun, comme le bronze de Corinthe et de marbre de Carrare. Au Moyen Age, s'origine l´usage de la marque collective et de la marque de certification, en provenance de corporations de métiers. Cette pratique se développe avec le mercantilisme, consolidée par la Révolution Industrielle. Avec les changements operés par la Révolution française, on arrive à la naissance de la marque pour des produits individuels et, par la suite, aux services. Sur la base de cette évolution, la première partie est consacrée à une analyse comparative de l'évolution législative dans les pays producteurs traditionnels situés en Europe - Portugal, France, Espagne, Italie, Allemagne et Grande-Bretagne - ainsi que les pays du vin du Nouveau Monde - Etats-Unis, Chili, Australie et Brésil. La portée de cette recherche est de vérifier à quel point les règlements intérieurs de ces pays sont harmonisées entre eux. La deuxième partie vise à examiner l'évolution des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. On a évalué, au niveau bilatéral, les accords multilatéraux tels que la Convention de Paris, l'Arrangement de Madrid, l'Arrangement de Lisbonne et l'Accord sur les ADPIC, les accords régionaux comme ceux de la Communauté Européenne, le MERCOSUR, l'ALENA, la CAN et d'éventuels accords bi-regionaux. L'objectif est de déterminer s'il existe une harmonie entre ses conceptions de l'indication géographique et de réfléchir sur le développement possible de leurs futures négociations. En conclusion, Il nous semble qu'il y a un certain équilibre entre les règlements internes des pays examines, car Ii y a des pays qui donnent une protection d'une manière positive par l'enregistrement ou la reconnaissance des appellations d'origine contrôlée, indication géographique, l'indication de provenance, région viticole americaine, marque collective et de marque de certification. Les autres donnent la protection d'une façon négative, faisant usage de la répression de la fausse désignation d'origine, fondés sur le droit de la concurrence et la protection des consommateurs. Beaucoup des pays essayent de combiner ces deux formes. Dans le domaine des accords internationaux, il y a une évolution et un élargissement du concept d’ ndication géographique, qui couvre, en harmonie, les définitions des pays examinés. Toutefois, les accords bilatéraux et régionaux ont tendance à promouvoir l'uniformité de la définition et de la forme de la protection de ces signes. Comme les accords multilatéraux ont été imprégnés par des accords bilatéraux et régionaux, ces cycles ont abouti à une approche progressive pour la consolidation de la protection des signes distinctifs d'origine, bien qu'ils n'aient pas atteint un point commun dans la voie de la protection. On finit par comprendre que, dans les négociations internationales en cours, en particulier dans le cycle de Doha à l'OMC, on peux concevoir des progrès réels dans cette consolidation, mais à moyen terme, puisque c'est celle la façon, que la protetion de la propriété industrielle avance, dans le domaine des relations internationales, au cours des deux derniers siècles.