Igualdade / diversidade / vulnerabilidade: revisitando o regime das incapacidades rumo ao direito privado solidário de proteção à pessoa

• Ano de defesa: 2018
• Autor(a) principal: Brauner, Daniela Corrêa Jacques
• Orientador(a): Marques, Cláudia Lima
• Tipo de documento: Tese
• Tipo de acesso: Acesso aberto
• Idioma: por
• Palavras-chave em Português: Incapacidade civil; Vulnerabilidade; Diversidade; Igualdade; Direito privado
• Palavras-chave em Inglês: Private law; Legal incapacity; Vulnerability; Diversity; Equality; Invality of legal acts; Public order
• Link de acesso: http://hdl.handle.net/10183/180520

La thèse propose l'étude critique du régime d'incapacité juridique dans le Code Civil brésilien de 1916 et 2002, fondé sur les considérations d'égalité, de diversité et de vulnérabilité, dans le contexte du droit privé contemporain de caractère solidaire et de protection à la personne humanine de sorte que, à la fin, cette recherche suggère de modifier la legislation. Dans la primière partie, Il est procedé à um approche classique du régime d’incapacité juridique en éxaminant toutes ses catégories qui différencient les sujets incapables de la pratique des actes de la vie civile, sous la considération que tous sont égaux devant la loi. Fondé sur la protection de la liberté (de faire des contrats) et l'égalité formelle qui a marqué le droit privé des XIXe et XXe siècles, la loi a distingué les sujets qui n'auraient pas la capacité, selon les catégories précédemment délimitées: les mineurs, les personnes souffrant de troubles mentaux, les sourdmuets, les absents, les femmes mariées, les prodigues, le peuple autochtone. Sous la justification de la protection, la loi fulminait d'invalidité les actes pratiqués par les incapables en raison de l'absence de volonté, présupposition essentielle, dans la théorie des contrats. La volonté qui n'est pas libre et qui n'est pas égale est marquée par la nullité ou l'annulation, conformément au Code Civil. Dans la seconde partie, la thése préconise le passage du droit privé d'une caractéristique individualiste, à un droit privé de solidarité qui prenne en compte la protection de la fraternité, dans le contexte du pluralisme, pour la construction d'une égalité matérielle. La méthode est renouvellée, laissant de côté l'herméneutique déductive classique, construite sur la sécurité du positivisme juridique pour une méthode fonctionnelle qui prend en compte le but des instituts, les valeurs de l'ordre juridique, principalement du point de vue constitutionnel et des droits de l'homme, en particulier en utilisant “le dialogue des sources”. Dans cet aspect, il est proposé de surmonter le paradigme d’incapacité juridique, en respectant la diversité dans la société plurielle, mais sans se soucier de la protection des sujets. On étudie les sujets jugés incapables, en défendant que, par la reconnaissance de la vulnérabilité et de la diversité, on obtient une protection plus adéquate pour ne pas aliéner complètement l'individu de la pratique des actes de la vie civile. En ce sens, la théorie de l'invalidité gagne une perspective plus fonctionnelle et pas seulement comme maque de volonté, mais en tant que protection des valeurs de l'ordre juridique. D'autre part, il est reconnu les effets juridiques de la volonté des vulnérables afin d'atteindre une plus grande visibilité de ces sujets dans l'ordre social. En conclusion, la thése présente une proposition d'amendement législatif visant à promouvoir une révision du régime d’incapacité juridique.