Norma geral antielisiva: entre a justiça tributária e a intromissão inconstitucional na autonomia privada

• Ano de defesa: 2011
• Autor(a) principal: Marinho, Marcone Ramalho
• Tipo de documento: Dissertação
• Tipo de acesso: Acesso aberto
• Idioma: por
• Instituição de defesa: Universidade Federal da Paraí­ba; BR; ciências Juridicas; Programa de Pós Graduação em Ciências Jurídicas; UFPB
• Palavras-chave em Português: Elisão fiscal; Planejamento tributário; Simulação; Evasão fiscal; Justiça tributária; Evasion fiscale; Planification fiscale; Simulation; Justice fiscale; CNPQ::CIENCIAS SOCIAIS APLICADAS::DIREITO
• Link de acesso: https://repositorio.ufpb.br/jspui/handle/tede/4362

La résistance à l‟ordre fiscal est un phénomène naturel à l‟homme et a toujours suivi l‟humanité. L‟évasion fiscale, comme une sorte de résistance, se caractérise par une combinaison d‟actes licites, habituellement effectuée avant le fait générateur. En conséquence, il se présente comme un exemple de l‟autonomie privé, aucun citoyen ayant obligé de payer la taxe la plus élevée se il y a deux ou plus des chemins a suivre avec différentes conséquences fiscales. L‟évasion, toutefois, peut être pratiquée de manière abusive, ce qui nuit au système judiciaire dans son ensemble. Pour la combattre, on utilise, en plus des dispositions spécifiques, les règles générales anti-évitement, composé des mots de signification indéterminée. Pour ce fait, la plupart de la doctrine brésilienne croie que ce ne pas possible la existence de ce type de règle puisqu‟il aurait violation du principe de la légalité de l‟imposition. Le principe de légalité exige que tous les éléments requis par l‟impôt sont précisés par la législation fiscale, mais il s‟agit d‟une règle relatif dans ce cas la. Le principe de l‟égalité, représenté par la capacité de payer, demande que capacités d‟égal pouvoir contribuent de façons égales. L‟équité fiscale n‟est atteint que si tous ceux qui peuvent contribuer le faire. Le contrat, c‟est l‟instrument par lequel l‟évasion fiscale est atteint. Généralement on utilise des contrats non-standard, afin de documenter les différents actes de gestion fiscales surtout les contrats indirectes où les contractant change la cause d‟un contrat standard. On ne peut pas confondre évasion et simulation, parce que ce dernier consiste en prétendre vouloir quelque chose, tandis que dans l‟évasion on veut vraiment ce que on déclare. De plus, ce dernier est illégale et vicie tout gestion fiscale. Point commun dans les différentes lois étrangères analysée, concernant la répression de l‟évasion par l‟abus de droit, c‟est l‟établissement de critères matériaux pour caractériser ce type de évasion fiscale. Le système juridique brésilien admet l‟existence d‟une règle générale contre l‟évasion abusive et le seul paragraphe de l‟article 116 de la CTN est‟un exemple de cella, malgré ses imperfections. Règle de efficace limitée et n‟ayant pas des critères matériaux pour éviter l‟évasion abusive, cette règle, lorsqu‟il est efficace, peut être vue comme une limitation de l‟autonomie privé, en contribuant à un régime fiscal amélioré, qui soulève la possibilité d‟atteindre la justice fiscale.