A obrigação alimentar dos avós : leitura dos limites constitucionais - da liberalidade afetiva à obrigação legal - Costa, Maria Aracy Menezes da (2009)
Cette étude vise à démontrer les limites de la responsabilité alimentaire des grands-parents, car la charge qui leur est imposée par l’ordonnancement juridique brésilien les oblige au-delà des limites constitutionnelles. Le système judiciaire brésilien impose aux grands-parents des sacrifices et des privations indus, auxquels ils ne sont pas tenus, surtout quand, de l’autre côté, il y a un enfant ou un adolescent dont ce sont les parents qui ont le devoir de les nourrir. Le meilleur intérêt de l’enfant doit être considéré et interprété avec pondération, notamment quand il se heurte à un meilleur intérêt des grands-parents. Il faut établir une distinction entre l’obligation des parents et celle des ascendants ; la première concerne la responsabilité découlant du pouvoir familial tandis que la deuxième se situe dans le contexte de la parenté. Aux parents revient une responsabilité illimitée, et non aux grands-parents ; il revient aux parents d’assurer l’entretien de leurs enfants, alors qu’aux grands-parents ne peut être assignée que la responsabilité de nourriture, et encore, à titre subsidiaire. L’obligation alimentaire entre parents et enfants n’implique pas la réciprocité: il s’agit d’une obligation unilatérale ; entre grands-parents et petits-enfants, au contraire, la réciprocité est prévue par la loi, les grands-parents devront subvenir aux besoins de leurs petits-enfants, une fois leurs propres besoins satisfaits. Entre parents et enfants, se posent d’abord les intérêts des enfants ; entre grands-parents et petit-enfants, d’abord les besoins des grands-parents. Une détermination différente n’est pas conforme aux préceptes constitutionnels, et porte atteinte aux droits les plus élémentaires des ascendants, en blessant leur dignité. Etablir la distinction entre obligation légale et libéralité affective, à la lumière de la constitution, c’est le but de cette thèse.